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Le régime d'impôt minier du Québec - Document de consultation

pdf 2.76 Mb RA_regime-minier-2013_MCE.pdf

Quantités Valeur (en M$) Quantités Valeur (en M$) Cuivre (en tonnes) 20 043 175 24 724 197 Or (en kilogrammes) 26 094 1 302 28 619 1 534 IIménite (en…

Update : December 18, 2018

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

TERRITOIRE PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2027 30 novembre 2023 CAR-Aménagement de Laval Déroulement 2 1. Mise en contexte 2. Plan de mise en œuvre 2023-2027…

Update : August 6, 2024

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

TERRITOIRE PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2027 30 novembre 2023 CAR-Aménagement de Laval Déroulement 2 1. Mise en contexte 2. Plan de mise en œuvre 2023-2027…

Update : August 6, 2024

21973.pdf

pdf 16.54 Mb 21973.pdf

droit et affaires o Génie et sciences appliquées o Santé o Soins infirmiers o Tourisme et commerce • Aide financière possible : o Allocation de participation…

Update : October 19, 2022

Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

pdf 10.42 Mb Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf

orientations en intégrationscolaire et en éducation interculturelle Annexe 7 – Niveau d’importance des besoins en intégration scolaire et en…

Update : February 6, 2024

Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

pdf 10.42 Mb Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf

orientations en intégrationscolaire et en éducation interculturelle Annexe 7 – Niveau d’importance des besoins en intégration scolaire et en…

Update : February 6, 2024

Plan d'action 2024-2025 - Ministère de l’Éducation

pdf 3.21 Mb plan-action-annuel-MEQ-2024-2025.pdf

(Ministère) s’est engagé en définissant ses priorités. Quant au présent plan d’action annuel, il permettra de poursuivre la réalisation du Plan stratégique…

Update : June 18, 2024

Plan d'action annuel 2024-2025

pdf 3.21 Mb plan-action-annuel-MEQ-2024-2025.pdf

(Ministère) s’est engagé en définissant ses priorités. Quant au présent plan d’action annuel, il permettra de poursuivre la réalisation du Plan stratégique…

Update : June 18, 2024

Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d’aménagement et de développement

pdf 598 Kb GUI_aide_financiere_mrc.pdf

financière 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Demande présentée en 2024-2025 69 306 $ 69 306 $ 69 306 $ 207 918 $ Demande présentée en 2025-2026 s. o. 69…

Update : May 30, 2024

Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d’aménagement et de développement

pdf 598 Kb GUI_aide_financiere_mrc.pdf

financière 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total Demande présentée en 2024-2025 69 306 $ 69 306 $ 69 306 $ 207 918 $ Demande présentée en 2025-2026 s. o. 69…

Update : May 30, 2024

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Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

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Plan d'action 2024-2025 - Ministère de l’Éducation

Plan d'action annuel 2024-2025

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