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francophonie.org/sites/default/files/2023-03/Rapport-La-langue-francaise-dans-le-monde_VF-2022.pdf https://www.francophonie.org/sites/default/files/2023-03/…

s particulier qui le singularise par rapport aux autres régions du Québec (précarité socioéconomique et pluriethnicité). Le programme étant doté d’un budget …

de la convention d’aide financière : ► Soumettre au Ministère, pour approbation, un rapport final qui intègre un rapport d’utilisation de l’aide financière…

dfisg.revision.subv.finale@mfa.gouv.qc.ca . Les documents en lien avec la version amendée du rapport financier annuel doivent être transmis au moyen de la…

s et Institut de la statistique du Québec. 2 Statistique Canada, Registre des entreprises. 3 Rapport annuel 2023, SAQ. 4 Les Produits du Québec de la SAQ…

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Contrat de gré à gré Services de nature technique 2020-04-01 1362679 952172477 - Plan de maintenance annuel - Produits Oracle * Oracle Canada ULC MISSISSAUGA…

les services offerts et les relations avec la clientèle; • Produit, pour le Rapport annuel de gestion du Ministère, un rapport concernant les plaintes reçues…

les services offerts et les relations avec la clientèle; • Produit, pour le Rapport annuel de gestion du Ministère, un rapport concernant les plaintes reçues…

stipule notamment l’obligation faite aux ministères et aux organismes publics assujettis de produire annuellement un plan d’action à l’égard des personnes…