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Rapport d'enquête administrative concernant le Séminaire des Pères Maristes

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acte d'intimidation ou de violence ef, de façon plus particulière, celles applicables pour dénoncer une utilisation de médias sociaux ou de technologies…

Update : February 4, 2026

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

pdf 2.54 Mb 24-466_Diffusion.pdf

l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées…

Update : February 19, 2025

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 14, 2024

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Mauricie

pdf 561 Kb PLA_mauricie.pdf

population risquent de s’accentuer, alors que la région comptait en 2022 davantage de personnes âgées de plus de 65 ans que de personnes de moins de 25 ans.…

Update : February 10, 2026

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

pdf 250 Kb PEPE-Securite.pdf

FICHE 7 DE 8 L’ÉGALITÉ AU REGARD DE LA SÉCURITÉ, DE L’INTÉGRITÉ ET DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE VIOLENCE ENVERS LES PERSONNES EN SITUATION DE VULNÉRABILITÉ…

Update : January 23, 2023

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

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FICHE 7 DE 8 L’ÉGALITÉ AU REGARD DE LA SÉCURITÉ, DE L’INTÉGRITÉ ET DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE VIOLENCE ENVERS LES PERSONNES EN SITUATION DE VULNÉRABILITÉ…

Update : January 23, 2023

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

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président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : May 14, 2024

Le nombre de rapports d'enquête commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur sur la base de l'article 29 de la loi sur les collèges, les rapports, les recommandations, les montants et les mandats transmis depuis 2015

pdf 11.70 Mb 24-789_Diffusion.pdf

président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de l’article 124.1 de la Loi sur l’Assemblée nationale (chapitre A‐23.1) ou…

Update : April 14, 2025

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

pdf 2.12 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

maximal de 90 $/h jusqu’à concurrence d’un total de 5 850 $), les frais de mise en page de tableaux et de graphiques; les frais de photographie; les frais de…

Update : November 22, 2021

RTMQ.pdf

pdf 362 Kb RTMQ.pdf

l'ensemble de la chaîne de valeur du métal, de l'extraction minière à la fabrication de produits finis, en passant par la première transformation,…

Update : February 27, 2026

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Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

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À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

À parts égales, à part entière - L’égalité au regard de la sécurité la sécurité, de l’intégrité et de la dignité de la personne

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

Le nombre de rapports d'enquête commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur sur la base de l'article 29 de la loi sur les collèges, les rapports, les recommandations, les montants et les mandats transmis depuis 2015

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