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Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air.

pdf 343 Kb 24-484_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée Année Bénéficiaire Titre du…

Update : November 22, 2024

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des Centres de services scolaires pour l’année 2023-2024 et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des établissements d’enseigne

pdf 235 Kb 25-647_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : December 4, 2025

Liste de tous les bâtiments scolaires du Québec, leur âge et leur cote de vétusté 2025

pdf 335 Kb 25-717_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : January 6, 2026

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/029-SL

pdf 143 Kb Decision_22-02-029-SL.pdf

nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Articles de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2023

La ventilation détaillée de l'attribution des fonds provenant du Fonds pour l'excellence et la performance universitaires accordés pour l'année fiscale précédant la suppression du fonds et tout document, note de service, directive ou correspondance

pdf 340 Kb 25-765_Diffusion.pdf

Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable substitut de l’accès aux documents, IT/JG/cd p. j. 2 Originale signée ANNEXE Établissements Total…

Update : February 5, 2026

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

pdf 288 Kb 25-569_Diffusion-Amendee.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : March 5, 2026

Décision - Demande d'accès à l'information 22-03/062-JF

pdf 70 Kb DE_22-03-062-JF.pdf

nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Article de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2023

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

pdf 340 Kb 22-541_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée Effectif des élèves handicapés…

Update : March 31, 2023

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

pdf 340 Kb 22-541_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée Effectif des élèves handicapés…

Update : March 31, 2023

Diverses informations sur les montants accordés (budget, surplus budgétaire - enveloppe, réinvestissement, nb de groupes ouverts, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation dans les CSS de 2020-2021 à 2024-2025, le Nombre d'ETP de 2020-2021 à 202

pdf 434 Kb 24-614_Diffusion.pdf

La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 7 Originale signée Service d´enseignement 2022-2023 2023-2024(P) Alpha-francisation…

Update : February 24, 2025

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Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des Centres de services scolaires pour l’année 2023-2024 et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires des établissements d’enseigne

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La ventilation détaillée de l'attribution des fonds provenant du Fonds pour l'excellence et la performance universitaires accordés pour l'année fiscale précédant la suppression du fonds et tout document, note de service, directive ou correspondance

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

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