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Pour les écoles secondaires publiques Roger Comtois et Polyvalente L'Ancienne-Lorette et pour les 5 dernières années : 1- La liste du sujet des plaintes faites contre ces deux écoles secondaires publiques; 2- Le pourcentage d'étudiants ayant un d

pdf 407 Kb 25-418_Diffusion.pdf

28706 Décision, politiques et règles de l'établissement 375 2025-08-18 2025-08-19 Parent-Tuteur 28119 Transport scolaire 375 2025-06-25 2025-06-25…

Update : October 14, 2025

Mémoire prébudgétaire QC 2026.docx

pdf 243 Kb CORPIQ.pdf

d’augmenter (exemple à Montréal, avec une hausse de 3,8 % du compte de taxes résidentielles en janvier 2025) - créant un goulot d’étranglement pour bon…

Update : January 26, 2026

Expenditure budget 2024-2025 - Québec Infrastructure Plan 2024-2034

pdf 7.85 Mb 6-Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

EXPENDITURE BUDGET 2024•2025 VOL. 6 QUÉBEC INFRASTRUCTURE PLAN 2024•2034 EXPENDITURE BUDGET 2024•2025 VOL. 6 QUÉBEC INFRASTRUCTURE PLAN 2024•2034 This…

Update : May 3, 2024

Tarification ou taxe sur le stationnement de rue

pdf 203 Kb FIC_stationnement_rue.pdf

Vignettes de stationnement https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/stationnement/vignette-stationnement-rue/vignette- residant.aspx https://www.ville.quebec.…

Update : January 8, 2026

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demographiques-regions-administratives-quebec-2022.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/fiches-demogr…

Update : August 20, 2025

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

pdf 3.71 Mb 25-173_Diffusion.pdf

ci-après « la Loi »). Vous avez précisé votre demande le 11 juin 2025 visant à obtenir le ou les documents suivants pour la période 2023-2024-2025 : • Tout…

Update : September 5, 2025

2025-2026-102-Document.xlsx

xlsx 30 Kb 2025-2026-102-Document.xlsx

2024-2025 VNO/Lyme Évaluation de la campagne VNO/Lyme Sondage SOM Jan-25 N.d. Rapport 2024-2025 Ma grossesse Question omnibus Sondage SOM Inclus dans le…

Update : July 17, 2025

Gestion contractuelle municipale – Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélection

pdf 1.67 Mb GUI_bonnes_pratiques_comites_selection.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Update : February 26, 2026

1) Le nombre de démissions parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de congédiements parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de départs, tous motifs confondus, le nombre de tolérances d’engagement délivrées en formation pr

pdf 565 Kb 24-658_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 27 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : February 4, 2025

Programme de soutien financier à l'action communautaire auprès des familles, rapport d'évaluation 2024

pdf 774 Kb PSF-OCF-Rapport-Eval-2025-03-31-VF.pdf

istique.quebec.ca/fr/document/etre-parent-au-quebec-2022/publication/relation-coparentale-et-soutien-social-des-parents#services https://statistique.quebec.c…

Update : April 7, 2025

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Tarification ou taxe sur le stationnement de rue

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

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Gestion contractuelle municipale – Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélection

1) Le nombre de démissions parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de congédiements parmi les membres du personnel enseignant, le nombre de départs, tous motifs confondus, le nombre de tolérances d’engagement délivrées en formation pr

Programme de soutien financier à l'action communautaire auprès des familles, rapport d'évaluation 2024

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