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Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – 28 cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Régions administratives et territoires des communautés métropolitaines

pdf 11.77 Mb FIC_orientation_5_regions_cm.pdf

pdf 4 Charte des paysages de la Gaspésie Une charte des paysages pour sensibiliser et engager la région de la Gaspésie En 2013, la Conférence régionale des…

Update : July 21, 2025

Copie de toutes les versions des régimes de vue en vigueur à l'établissement de détention Leclerc de Laval depuis 2015

pdf 4.54 Mb 2023-11951.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : September 25, 2023

Copie de toutes les versions des régimes de vue en vigueur à l'établissement de détention Leclerc de Laval depuis 2015

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AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : September 25, 2023

Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

pdf 5.24 Mb ProcessusBudgetaire_2223.pdf

fonction de la capacité de payer du gouvernement et des citoyens, et ce, dans le respect des lois en vigueur, dont la Loi sur l’équilibre budgétaire et la…

Update : October 29, 2024

Budget 2022-2023 -Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État

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Update : October 29, 2024

2023-060 - Contrats octroyés à l'entreprise en technologies de l'information Gartner et liste des fonctionnaires ayant participé à un congrès ou à un sommet de cette entreprise

pdf 380 Kb DAI_2023-060_contrats_gartner_fonctionnaires.pdf

Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès…

Update : July 12, 2023

2023-060 – Contrats octroyés à l'entreprise en technologies de l'information Gartner et liste des fonctionnaires ayant participé à un congrès ou à un sommet de cette entreprise

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Ministère des Affaires municipales et de #'Habitation H H Québec ee Bureau de la secrétaire générale 2 Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès…

Update : July 12, 2023

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

d'accompagnement et de soutien dans l'amélioration de la sécurité dans les camps de jour 22 150,00$ 2024-05-03 2026-03-31 350052745 Unité régionale…

Update : March 20, 2026

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté

pdf 1.53 Mb amenagement-brise-vent-reduire-derive.pdf

développement varie de 10 à 50 % (Richardson et al., 2004, Wenneker et al., 2005). Pour les brise-vent artificiels, la réduction de la dérive des pesticides…

Update : April 8, 2022

Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté

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développement varie de 10 à 50 % (Richardson et al., 2004, Wenneker et al., 2005). Pour les brise-vent artificiels, la réduction de la dérive des pesticides…

Update : February 12, 2025

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