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peut résulter de sa vente, de son don, de son remplacement, de sa démolition ou de sa destruction, de sa perte ou de son abandon. Une telle sortie représente…

prestataire de services fait défaut de respecter les termes du présent contrat; b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce…

prestataire de services fait défaut de respecter les termes du présent contrat; b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce…

Sûreté du Québec, Service de police de la Ville de Saint-Jérôme, Service de police de la Ville de Granby, Service de police de la Ville de Terrebonne,…

Sûreté du Québec, Service de police de la Ville de Saint-Jérôme, Service de police de la Ville de Granby, Service de police de la Ville de Terrebonne,…

projet de travaux de réhabilitation ou de remplacement de conduites d'eau potable et d'égouts. 1 076 625 $ (Pr. 02-01) Aide financière pour le projet…

projet de travaux de réhabilitation ou de remplacement de conduites d'eau potable et d'égouts. 1 076 625 $ (Pr. 02-01) Aide financière pour le projet…

Prévision des dépenses de missions L’écart de prévision des dépenses de missions est de −0,5 point de pourcentage en 2014-2015, de −0,3 point de pourcentage…

Prévision des dépenses de missions L’écart de prévision des dépenses de missions est de −0,5 point de pourcentage en 2014-2015, de −0,3 point de pourcentage…

l’optimisation de l’offre de formation. ▪ Permettre de résoudre un problème particulier en matière d’offre de formation. ▪ Répondre aux besoins de formation…