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solutions. UN GOUVERNEMENT DE PROXIMITÉ Qui vient avec une imputabilité et des responsabilités et qui utilise un outil principal, le SAD, qui présente une…

e représente un atout majeur dans un contexte où le RSSS cherche à devenir plus performant, plus humain et plus proche des citoyens. Les coopératives de…

maximal d’un prêt qui peut être accordé pour une année d’attribution Le montant maximal d’un prêt pouvant être accordé pour une année d’attribution sera…

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de réussite d’un projet et étapes de réalisation 10 3. ÉTAPES DE RÉALISATION D’UN PROJET ÉOLIEN La mise en œuvre d’un projet éolien comprend généralement…

location ou l’achat d’un bien ou d’un équipement; b) la réparation ou le remplacement d’un bien, d’un composant, d’un équipement ou d’un stock par un bien, u…

processus de gestion (dépôt des demandes et reddition de comptes); • Le souhait d’un financement de base ou d’un financement prenant en compte l’étendue du…

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emplois, auxquels s’ajoutent un grand nombre de pigistes qui jouent un rôle clé dans la flexibilité de l’écosystème. Ce réseau d’entrepreneur.se.s et de…

22, a. 16. 37 Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…