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Municipalités régionales de comté et municipalités locales visées par la cartographie des zones de contraintes relatives à l’érosion côtière

pdf 413 Kb TAB_mrc_municipalites_erosion.pdf

e à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN 978-2-555-00612-6 (PDF) Dépôt légal, Bibliothèque et Archives nationales du…

Update : March 7, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Prise en compte du contenu des plans directeurs de l’eau et des plans de gestion intégrée régionaux ayant une incidence sur la planification territoriale

pdf 284 Kb FIC_orientation_2_plans_directeurs_eau_plans_gestion_integree_regionaux.pdf

Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipal…

Update : October 1, 2025

Guide explicatif – La révision d’un schéma d’aménagement et de développement

pdf 816 Kb GUI_revision_schema_amenagement_dev.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/ministere/developpement_durable/guide_vision_strategique_developpement.pd…

Update : November 5, 2025

Liste des établissements de niveau collégial (public, privé avec agrément ou privé) qui sont visés par une enquête administrative.

pdf 370 Kb 24-616_Diffusion.pdf

diffusés par le Ministère, aux adresses suivantes : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/publications https://www.quebec.ca/go…

Update : January 20, 2025

MEQ-Engagements-financiers-novembre-2021.pdf

pdf 146 Kb MEQ-Engagements-financiers-novembre-2021.pdf

de soutien aux événements sportifs internationaux 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Patinage Québec International Classique d'automne 2021 06…

Update : May 7, 2024

Suite à la demande d’accès 24-223, les données les plus récentes disponibles concernant la cote de vétusté des bâtiments scolaires.

pdf 344 Kb 25-646_Diffusion.pdf

Ministère de l'Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : January 6, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Octobre 2023

pdf 1.24 Mb RA_engagements-fde-octobre-2023.pdf

Sherbrooke 2024-2025 158 766 $ 2025-2026 95 000 $ 110 SQRI65546 Programme Innovation 350 000 $ 2023-2024 100 000 $ 04-04 APERÇU LOGICIEL INC. Rosemère…

Update : October 31, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Octobre 2023

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Sherbrooke 2024-2025 158 766 $ 2025-2026 95 000 $ 110 SQRI65546 Programme Innovation 350 000 $ 2023-2024 100 000 $ 04-04 APERÇU LOGICIEL INC. Rosemère…

Update : October 31, 2024

PPVI-MJQ-Aide-memoire-Parents.pdf

pdf 177 Kb PPVI-MJQ-Aide-memoire-Parents.pdf

la jeunesse (DPJ). En juin 2025, une nouvelle loi entrera en vigueur. Vous pourrez remplir un formulaire simple en ligne pour obtenir une décision urgente de…

Update : March 19, 2025

Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

pdf 336 Kb 25-16_Diffusion.pdf

nsports.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information#c306866…

Update : May 5, 2025

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