Search results

nelle _________________________________ 17 3.3.3 Contributions aux initiatives de simplification des services directs aux citoyens et aux entreprises _____…

nelle _________________________________ 17 3.3.3 Contributions aux initiatives de simplification des services directs aux citoyens et aux entreprises _____…

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1), ci-après nommée « Loi sur l’accès ». La…

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1), ci-après nommée « Loi sur l’accès ». La…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

n publique. Compte tenu de sa mission, il agit avant tout comme coordonnateur de l’action gouvernementale. En concertation avec ses partenaires régionaux, il…

n publique. Compte tenu de sa mission, il agit avant tout comme coordonnateur de l’action gouvernementale. En concertation avec ses partenaires régionaux, il…

programme 10 15 Programme terminé 2.3.1. Améliorer l’accès aux milieux naturels Action 3 Favoriser l’accès public aux attraits naturels et aux plans d’eau…

PRIVÉS AGRÉÉS AUX FINS DE SUBVENTIONS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 Extrait aux fins de demande d’approbation de modifications aux règles budgétaires des…

adaptée aux circonstances; 4º l’attribution aux citoyens d’une réelle capacité d’influence; 5º la présence active des élus dans le processus de consultation;…