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des baby-boomers à l'âge de la retraite et de l’augmentation de l'espérance de vie, posera des défis majeurs pour le système de santé avec…

t le transfert budgétaire au Gouvernement de la nation crie, en vertu de l'entente de délégation de l'exercice de certains pouvoirs en matière de s…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l'organisme public peut en…

partiel), cochez celle qui vous demande le plus de temps dans la semaine. Si vous êtes en congé sabbatique, en congé de maternité, en congé de maladie ou…

t le transfert budgétaire au Gouvernement de la nation crie, en vertu de l'entente de délégation de l'exercice de certains pouvoirs en matière de s…

villes de Montréal, de Québec, de Laval, de Gatineau, de Longueuil, de Sherbrooke, de Lévis, de Saguenay, de Trois-Rivières et de Terrebonne1. À elles…

présentée par le Réseau de coopération des EÉSAD lors de la demande de renouvellement du financement de FAPAQE, les prévisions budgétaires pour la période…

un titulaire de permis de transport par autobus, un titulaire de permis de taxi, un regroupement de titulaires de permis de taxi (p. ex., une coopérative) ou…

vérifier le niveau de confor- mité de votre service de garde éducatif avant la venue de l’inspecteur du Ministère. À la suite de l’adoption de la loi 9, Loi…

vérifier le niveau de confor- mité de votre service de garde éducatif avant la venue de l’inspecteur du Ministère. À la suite de l’adoption de la loi 9, Loi…