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social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022 2027 – Ensemble pour les prochaines générations Ensemble du document 4.3 Bâtir des collectivités…

l’analyse des ventes au détail3 dans les grands magasins montre également une baisse des volumes de ventes de pommes fraîches de près de 9 %. Sur les étals d…

le transfert des acquis est l’une des mesures dont le MSP est responsable. Le MSP s’est donc penché sur le sujet afin de déterminer s’il existe des pratiques…

Chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS […] CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DE…

service, par exemple : Des bacs rendant possible le tri des déchets ou un camion à neige en mesure d’épandre du sable; Passage piéton avec indication sonore…

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promotion des droits et des intérêts collectifs des personnes victimes d’infractions criminelles; • Elle agit auprès des personnes victimes, de leurs…

recettes destinées au financement de la gestion des matières résiduelles et des politiques en la matière; • Incite les consommatrices et consommateurs à…

as well as the sale and delivery of various services. Conseil des arts et des lettres du Québec The mission of the Conseil des arts et des lettres du Québec…

l’estimation s’établit en fonction du prix réel des biens ou des services concernés, auquel on ajoute les taxes mais dont on peut déduire le remboursement de…