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Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme,…

Update : July 25, 2024

Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire

pdf 1.63 Mb 23-530_Diffusion.pdf

Bonne fin de journée! Pierre-Olivier Laberge Conseiller à la gestion de l’offre, Direction de la gestion de l’offre et de la formation continue Direction…

Update : January 31, 2024

Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire

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Bonne fin de journée! Pierre-Olivier Laberge Conseiller à la gestion de l’offre, Direction de la gestion de l’offre et de la formation continue Direction…

Update : January 31, 2024

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

pdf 1.48 Mb DAI_no_BSM-2024-004067.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : May 31, 2024

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

pdf 1.48 Mb DAI_no_BSM-2024-004067.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : May 31, 2024

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

pdf 361 Kb 25-526_Diffusion.pdf

trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision…

Update : November 21, 2025

Nombre de dossiers ouverts en vertu de la Loi sur la protection du consommateur pour lesquels le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) a porté des accusations - BSM-2025-004963

pdf 261 Kb DAI_no_BSM-2025-004963.pdf

sans présumer de la réponse, à adresser votre demande à la personne responsable de l’accès aux documents de l’Office de la protection du consommateur aux…

Update : March 14, 2025

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

pdf 5.71 Mb 25-556_Diffusion.pdf

adultes et de la formation professionnelle Direction générale principale de la main-d’œuvre du réseau et de la formation professionnelle et des adultes…

Update : November 12, 2025

2310042-257 - Document

pdf 432 Kb 2310042-257-document.pdf

calendrier 30480 No de la demande 8 No de la règle 00140 2020-05-25 Nom de l'organisme Ministère de la Culture, et des Communications DESCRIPTION Titre…

Update : November 3, 2023

Divers échanges entre le Ministère (MEQ), les CSS et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des écoles secondaires du Québec dep

pdf 621 Kb 24-503_Diffusion.pdf

autres modes de communication) depuis 2016 entre le ministère de l’Éducation et le ministère de la Santé au sujet de la naloxone dans les écoles, incluant…

Update : December 11, 2024

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Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire

Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire

Analyse différenciée selon le sexe et documents en lien avec le projet de loi 56 concernant la réforme du droit de la famille - BSM-2024-004067

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Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

Nombre de dossiers ouverts en vertu de la Loi sur la protection du consommateur pour lesquels le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) a porté des accusations - BSM-2025-004963

Correspondances (lettres et courriels) envoyées par le Ministère aux Centres de services scolaires et aux écoles concernées par la bourse. Plus précisément, les correspondances de 2023 expliquant la nouvelle bourse et les critères y étant liés, d

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