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français à temps partiel. 1 En effet, la mise en place de Francisation Québec (FQ) a permis d’avoir une porte d’entrée unique pour les services…

autochtone en contexte de langue seconde » (161 instructeurs formés). Au perfectionnement policier, l’ENPQ a ajouté une formation (en français et en anglais)…

autochtone en contexte de langue seconde » (161 instructeurs formés). Au perfectionnement policier, l’ENPQ a ajouté une formation (en français et en anglais)…

ents personnels (Loi) prévoit certaines restrictions au droit d’accès. Ainsi, en vertu des articles 53 et 54 de la Loi (en annexe), les données inférieures à…

ents personnels (Loi) prévoit certaines restrictions au droit d’accès. Ainsi, en vertu des articles 53 et 54 de la Loi (en annexe), les données inférieures à…

dont le but est d’obtenir copie de toutes les ententes intervenues en vertu de l’article 24.1 de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune…

temps plein des études, en application de l’article 46 ou en application du premier alinéa de l’article 10 de la Loi sur l’aide financière aux études…

temps plein des études, en application de l’article 46 ou en application du premier alinéa de l’article 10 de la Loi sur l’aide financière aux études…

détient le document recherché en ce qui concerne les aides financières ciblées par votre demande. Vous trouverez le document en pièce jointe. Par ailleurs, e…

accessibles en vertu de la Loi sur l’accès. Nous avons également repéré une note rédigée en prévision de l’étude des crédits budgétaires qui devait se tenir …