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Memoire-US.pdf

pdf 853 Kb Memoire-US.pdf

de la Montérégie. Les programmes de formation de ce campus sont essentiellement tournés vers la formation continue. On y offre aussi quelques programmes de f…

Update : July 5, 2023

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de la Montérégie. Les programmes de formation de ce campus sont essentiellement tournés vers la formation continue. On y offre aussi quelques programmes de f…

Update : July 5, 2023

Entente-portant-sur-les-clauses-nationales-Signée-FSSS-BNG-emp (002).pdf

pdf 7.96 Mb Entente-nationales-FSSS-CSN-avril2023-mars2028.pdf

à la formation et au perfectionnement travailleuses et ce, tel que prévu à la Directive concernant le financement des activités de formation et de…

Update : July 30, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

pour : • Abroger l’article 3 du Règlement sur les dépenses de formation admissibles afin d’abolir la déclaration des dépenses de formation admissibles. LE…

Update : November 7, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

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pour : • Abroger l’article 3 du Règlement sur les dépenses de formation admissibles afin d’abolir la déclaration des dépenses de formation admissibles. LE…

Update : November 7, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

Récréations 5 Laboratoires 5 Organisation scolaire 6 EHDAA 8 Services de garde 8 Formation professionnelle 8 Formation à distance 8 Relations de travail 9…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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Récréations 5 Laboratoires 5 Organisation scolaire 6 EHDAA 8 Services de garde 8 Formation professionnelle 8 Formation à distance 8 Relations de travail 9…

Update : March 31, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

pdf 754 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2022-2023.pdf

Service Complice (formation donnée par Kéroul ou par une personne qualifiée, ou encore une formation offerte en ligne) Direction de l’accueil touristique En…

Update : July 18, 2022

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

pdf 1.25 Mb DAI_no_BSM-2024-003755.pdf

traitement des demandes d’accès et une formation qui a été donnée au ministère de la Justice au sujet de l'accès aux documents. Cependant, certaines parties…

Update : July 22, 2024

Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

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Update : July 22, 2024

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Informations sur le traitement des demandes d'accès aux documents au ministère de la Justice - BSM-2024-003755

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