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Mémoire du CQL contre l'intimidation 2024-11-29

pdf 5.70 Mb Memoire-CQL.pdf

CONCLUSION RÉSUMÉ DES RECOMMANDATIONS ANNEXE Page 3 sur 27 Page 4 Page 6 Page 8 Page 9 Page 11 Page 12 Page 12 Page 15 Page 16 Page 18 Page 19 Page 21 Page…
Update : January 31, 2025
Service du renseignement criminel du Québec

pdf 401 Kb portrait_proxenetisme_2013.pdf

est actuellement en processus d’appel devant la Cour suprême du Canada. DocTtraite2013-normal_final2_Mise en page 1 13-09-17 16:55 Page 4 P O R T R A I T P R…
Update : January 11, 2022
Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

nts-of-canada-and-ontario-and- the-association-of-iroquois-and-allied-indians-sign-historic-education-agreement/ Gouvernement du Canada. (2021, mai). Le…
Update : June 21, 2024
Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

nts-of-canada-and-ontario-and- the-association-of-iroquois-and-allied-indians-sign-historic-education-agreement/ Gouvernement du Canada. (2021, mai). Le…
Update : June 21, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

et du statut de réfugié du Canada (CISR) ou d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada doit confirmer le statut de la personne. f) une personne autorisée…
Update : February 13, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2.90 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

et du statut de réfugié du Canada (CISR) ou d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada doit confirmer le statut de la personne. f) une personne autorisée…
Update : February 13, 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.37 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

et du statut de réfugié du Canada (CISR) ou d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada doit confirmer le statut de la personne. f) une personne autorisée…
Update : July 21, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8.70 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

et du statut de réfugié du Canada (CISR) ou d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada doit confirmer le statut de la personne. f) une personne autorisée…
Update : August 31, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8.70 Mb regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

et du statut de réfugié du Canada (CISR) ou d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada doit confirmer le statut de la personne. f) une personne autorisée…
Update : August 31, 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.37 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

et du statut de réfugié du Canada (CISR) ou d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada doit confirmer le statut de la personne. f) une personne autorisée…
Update : July 21, 2023