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Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

pdf 374 Kb 25-514_Diffusion.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : Au…

Update : November 25, 2025

Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui.

pdf 660 Kb 24-123_Diffusion.pdf

modification à la présente autorisation, votre établissement doit soumettre au Ministère une demande de révision ou une nouvelle demande d’autorisation. Même…

Update : June 13, 2024

Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui.

pdf 660 Kb 24-123_Diffusion.pdf

modification à la présente autorisation, votre établissement doit soumettre au Ministère une demande de révision ou une nouvelle demande d’autorisation. Même…

Update : June 13, 2024

Décret concernant la nomination d’un juge de paix magistrat de la Cour du Québec - BSM-2025-005263

pdf 208 Kb DAI_no_BSM-2025-005263.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : July 2, 2025

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

planification de la rediffusion de la campagne Valorisation de la formation professionnelle 2024-11-25 23- LG2 Québec 43 987,57 $ Production et planification…

Update : February 23, 2026

Politique de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels

pdf 212 Kb PO-acces-protection-renseignements.pdf

personnels au comité ministériel de la sécurité de l’information et de la protection des renseignements personnels. Comité ministériel de la sécurité de…

Update : September 22, 2023

Politique de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels

pdf 212 Kb PO-acces-protection-renseignements.pdf

personnels au comité ministériel de la sécurité de l’information et de la protection des renseignements personnels. Comité ministériel de la sécurité de…

Update : September 22, 2023

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

pdf 1.35 Mb 24-214_Diffusion.pdf

té e les de 4 et 5 econd re e , la personne responsable de la sanction des études doit faire une demande et y inclure les documents justificatifs et la date …

Update : July 31, 2024

Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

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té e les de 4 et 5 econd re e , la personne responsable de la sanction des études doit faire une demande et y inclure les documents justificatifs et la date …

Update : July 31, 2024

Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

pdf 1.93 Mb 25-288_Diffusion.pdf

Public 732000 Centre de services scolaire de la Capitale (732000) 732400 École de foresterie de Duchesnay (732400) 732055 Duchesnay, de foresterie de…

Update : August 7, 2025

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Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui.

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Décret concernant la nomination d’un juge de paix magistrat de la Cour du Québec - BSM-2025-005263

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

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Les avis, analyses ou tout autre document produits par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, Loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés

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Attestation de formation professionnelle (AEP) Nombre d' ETP, nombre d'inscriptions et nombre de NEP (nombre d'élèves présents à la 16e journée (temps plein ou à la 75e heures (temps partiel), par programme, par CSS ou CS, et par lieu de formation -

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