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V admin RQEP

pdf 1.10 Mb rqep-2026-06-17-qualite-eau-potable-va.pdf

prévues à l’annexe 3, dans un délai de 30 jours suivant la date de la mise en service de l’installation, de la prise de possession de l’installation ou de…

Update : June 17, 2026

Cadre normatif du Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation

pdf 14.98 Mb CN_PSCE_2025-2028_IQ.pdf

carbone; o l'exploitation de jeux de hasard et d'argent, par exemple les casinos, les salles de bingo, les terminaux de jeux de hasard; o…

Update : December 17, 2025

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

pdf 7.66 Mb 24-275_Diffusion.pdf

Prévision de la population 0-4 ans et de l'effectif préscolaire. 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-…

Update : October 10, 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 1.39 Mb RAG_2024-2025_MAPAQ.pdf

vigueur. Le coût total de l’Initiative a atteint près de 10 M$ et a permis de verser 8,6 M$ à 190 entreprises agricoles de légumes de plein champ, de pommes …

Update : October 9, 2025

Effectifs scolaires (nombre d'élèves et prévisions d'effectifs) des CSS de Rouyn-Noranda (782000) et CSS de l’Or-et-des-Bois (784000) pour les niveaux scolaires FGJ, FGA et FP de 2015-2016 aux données les plus récentes.

pdf 1.67 Mb 25-888_Diffusion.pdf

Prévision de la population 0-4 ans et de l'effectif préscolaire. 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-…

Update : February 25, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

pdf 2.87 Mb RAG_MFA_2024-2025.pdf

l’obligation de joindre, à leur formulaire de demande de renouvellement de permis, les preuves de qualification et les attestations de réussite d’un cours de…

Update : October 8, 2025

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 19.03 Mb Questions-publication-PAGLCHT-3.pdf

thérapies de conversion 2021-2023. 2022 – Québec : Adoption de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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thérapies de conversion 2021-2023. 2022 – Québec : Adoption de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le…

Update : March 15, 2024

Liste des établissements scolaires publics et privés ainsi que les coordonnées des responsables de l’enseignement des arts. Documents ministériels sur les programmes particuliers, les profils, les concentrations et les programmes Arts-études. Infor

pdf 7.48 Mb 26-88_Diffusion.pdf

déposait également une demande de rencontre urgente avec le ministre de l’Éducation afin de trouver des solutions concrètes à l’implantation d’un Plan de…

Update : June 10, 2026

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère des Finances

pdf 6.28 Mb MINFR_RAG2023-2024.pdf

Pourcentage des grandes agences de notation donnant une cote de crédit de catégorie AA ou supérieure (mesure de départ : 100 % en 2022-2023) 2023-2024…

Update : September 18, 2024

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Cadre normatif du Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation

Divers documents concernant la construction, l'aménagement et le projet d'implantation d’une nouvelle école primaire ou secondaire pour le Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord dans le secteur de Saint-Canut de 2010 au 13 août 2024.

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Effectifs scolaires (nombre d'élèves et prévisions d'effectifs) des CSS de Rouyn-Noranda (782000) et CSS de l’Or-et-des-Bois (784000) pour les niveaux scolaires FGJ, FGA et FP de 2015-2016 aux données les plus récentes.

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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