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personnel autre que le personnel enseignant (déterminées par l’expression « autre personnel » ou par le sigle « AP ») et celles associées aux autres dépenses…

du Centre. 4.5 Cadeaux, marques d’hospitalité et autres avantages 4.5.1 L’administrateur public ne peut accepter aucun cadeau, marque d’hospitalité ou autre…

du délai de réponse pour participer. Le Secrétariat du Conseil du trésor n’a demandé aucune autre mise à jour ni aucun ajout. Suite à donner Cette mesure a…

accédées par aucune autre entité que le Ministère. Sécurité et intégrité Garantit que les données nominatives et confidentielles des CSS/CS ne pourront pas…

scolaire dans un autre bâtiment scolaire. 4,3% Les élèves n’ont accès à aucune bibliothèque scolaire, mais une bibliothèque publique est utilisée. 5,9% Les…

critères suivants : Le besoin de formation découle d’une entente spécifique conclue pour une période déterminée entre le Ministère et un autre ministère ou…

critères suivants : Le besoin de formation découle d’une entente spécifique conclue pour une période déterminée entre le Ministère et un autre ministère ou…

2.1 Les trois besoins psychologiques fondamentaux Selon Deci et Ryan (2000a, 2000b, 2008), l’être humain doit combler trois besoins psychologiques…

ts lé ga ux 7 3. Les résidences pour personnes âgées Pour les besoins de l’application du règlement sur la certification ou de toute autre disposition que…

rend des services à une autre institution financière, à un établissement de cette autre institution financière située au Québec, que les services rendus par…