Search results

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.25 Mb 202310-46_DE.pdf

PIERRE-LUC GRAVEL 2 Québec Mines + Énergie 2022 présente Québec Mines + Énergie 2022 Du 21 au 24 novembre 2022 9h00 – 17h00 Centre des congrès de Québec,…

Update : November 7, 2023

Grille des éléments qui sont vérifiés lors des visites à l'improviste

pdf 368 Kb Grille-visite-RSGE.pdf

-4.1.1,%20r.%201 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-pp-milieu-familial.pdf https://cdn-contenu.q…

Update : May 9, 2025

Annexe I : Grille de visite – Éléments à vérifier lors des visites à l’improviste prévues à l’article 86 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 335 Kb Annexe-I-Grille-visite.pdf

-4.1.1,%20r.%202 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/directive-pp-milieu-familial.pdf https://cdn-contenu.q…

Update : April 3, 2025

Demande de modification : ajout ou retrait d’une personne conjointe et/ou d’un enfant à charge qui accompagne – Programme régulier des travailleurs qualifiés

pdf 745 Kb FOR_prtq_ajout_retrait_ME-0114-2510.pdf

tenu.quebec.ca/cdn-contenu/immigration/publications/LI_DomainesFormation.pdf https://www.quebec.ca/emploi/travailler-hors-quebec/faire-reconnaitre-competence…

Update : January 5, 2026

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

sommes versées par les PARTIES dans les 60 jours suivant la signature de l’entente; 8.1.4 Le comité directeur doit adopter le plan d’action au plus tard 90 j…

Update : May 9, 2024

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

sommes versées par les PARTIES dans les 60 jours suivant la signature de l’entente; 8.1.4 Le comité directeur doit adopter le plan d’action au plus tard 90 j…

Update : May 9, 2024

Rapport d'enquête - Collège Dawson et Collège Vanier

pdf 4.68 Mb rapport-college-dawson-college-vanier.pdf

reconnues dans le calendrier. Ces jours-là, les délibérations et les cours se déroulent comme d'habitude. 195. Il est convenu que les professeurs doivent…

Update : June 27, 2025

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

erge-au-Quebec---La-filiere-canneberge-au-Quebec---Creatrice-de-richesse…

Update : August 20, 2025

Guide Qualité – version Web

doc 99 Kb outil_13.doc

formation 3.1.7 Frais de télécommunications 3.2 Congés 3.2.1 Congé annuel (vacances) 3.2.2 Jours chômés, fériés, payés 3.2.3 Congé pour maladie 3.2.4 Congé…

Update : September 30, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 7.48 Mb 29725.pdf

(formules des cours, calendriers, exigences, etc.) CSS ou la CS : - à inviter la MINISTRE ou une représentante ou un représentant de la MINISTRE, et ce, dans…

Update : September 24, 2025

Search results

Filters

Note de service - Planification des activités publiques

Grille des éléments qui sont vérifiés lors des visites à l'improviste

Annexe I : Grille de visite – Éléments à vérifier lors des visites à l’improviste prévues à l’article 86 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Demande de modification : ajout ou retrait d’une personne conjointe et/ou d’un enfant à charge qui accompagne – Programme régulier des travailleurs qualifiés

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

Rapport d'enquête - Collège Dawson et Collège Vanier

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Guide Qualité – version Web

Sdf fdsfsdfg

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca