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2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse

pdf 25 Mb DAI_2025-087_rapport_resultats_bellechasse.pdf

à l'égard de la comptabilisation des actifs et passifs, de la présentation des actifs et passifs éventuels à la date des états financiers ainsi que de …
Update : October 16, 2025
Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

pdf 811 Kb Gu-appli-ministeriel-HP.pdf

syndiqué; • la plainte à la Commission de la fonction publique, pour le personnel non syndiqué nommé selon la Loi sur la fonction publique; • la plainte à la…
Update : October 18, 2024
Guide d'application ministériel de la politique-cadre en matière de prévention et de traitement des situations d'incivilité, de conflit et de harcèlement psychologique ou sexuel au travail

pdf 811 Kb Gu-appli-ministeriel-HP.pdf

syndiqué; • la plainte à la Commission de la fonction publique, pour le personnel non syndiqué nommé selon la Loi sur la fonction publique; • la plainte à la…
Update : October 18, 2024
Arrêté numéro 2020-022 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 avril 2020

pdf 120 Kb AM_numero_2020-022.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…
Update : April 16, 2020
Arrêté numéro 2020-022 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 avril 2020

pdf 120 Kb AM_numero_2020-022.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…
Update : April 16, 2020
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 243 Kb entente-changements-climatiques-mrif-melccfp.pdf

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 243 Kb entente-changements-climatiques-mrif-melccfp.pdf

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 243 Kb entente-changements-climatiques-mrif-melccfp.pdf

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 252 Kb entente-changements-climatiques-msss-melccfp.pdf

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…
Update : March 23, 2023
Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 252 Kb entente-changements-climatiques-msss-melccfp.pdf

Q-2) (LQE) et assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures…
Update : March 23, 2023