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Questions et réponses - Cadre de référence en sauvetage nautique

pdf 433 Kb qr_sauvetage-nautique.pdf

partenaires suivants : • Centre de services des Services de sécurité et de sûreté maritimes de Transports Canada • Commission des normes, de l’équité, de la…

Update : January 28, 2026

Bilan annuel 2022-2023 du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

pdf 1.12 Mb bilan-pdtiee_2022-2023.pdf

directeur ont permis de réduire la consommation de produits pétroliers de 124 ML6. On a donc atteint, en 2022-2023, 10,9 % de la prévision de réduction…

Update : December 19, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Document d'accompagnement – L'intégration et la pérennité des installations majeures d'Hydro-Québec

pdf 388 Kb FIC_orientation_6_integration_hydro_quebec.pdf

comprenant des herbacées et de petits arbustes dans une emprise de ligne de transport, misant sur une gestion différenciée de la végétation Bonne pratique :…

Update : May 28, 2025

Bilan des consultations – Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

pdf 796 Kb BIL_consultations_ogat.pdf

nt de la MRC d’Acton M. Sylvain Dupuis – Préfet de la MRC de Pierre-De Saurel et maire de la Ville de Saint-Ours Mme Isabelle Fluet – Directrice de…

Update : March 27, 2024

Bilan 2022-2023 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec

pdf 1.16 Mb bilan-2022-2023-action-climatique-quebec.pdf

l’atteinte de la cible de réduction de GES du Québec Le Québec visait, pour 2020, une cible de réduction de ses émissions de GES de 20 % sous les niveaux de…

Update : March 21, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

national de psychiatrie légale Philippe- Pinel (INPLPP) en matière de prise en charge de la clientèle faisant l’objet d’un verdict de non- responsabilité…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

national de psychiatrie légale Philippe- Pinel (INPLPP) en matière de prise en charge de la clientèle faisant l’objet d’un verdict de non- responsabilité…

Update : July 15, 2024

Cadre d’intervention – Soutien et accompagnement des collectivités en matière de développement local et régional

pdf 564 Kb guide_soutien_collectivites.pdf

. Mécanismes de concertation gouvernementale en matière de développement local et régional En vertu de sa loi constitutive, le MAMH a pour mission de…

Update : June 30, 2021

Cadre d’intervention – Soutien et accompagnement des collectivités en matière de développement local et régional

pdf 564 Kb guide_soutien_collectivites.pdf

. Mécanismes de concertation gouvernementale en matière de développement local et régional En vertu de sa loi constitutive, le MAMH a pour mission de…

Update : June 30, 2021

Programme de réservation de places en service de garde éducatif à l’enfance pour les enfants en situation - Guide

pdf 574 Kb Places-protocoles-Guide.pdf

d’inoccupation de la place en début de période de réservation Période d’occupation de la place au cours de la période de réservation Période d’inoccupation d…

Update : December 14, 2023

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Bilan annuel 2022-2023 du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Document d'accompagnement – L'intégration et la pérennité des installations majeures d'Hydro-Québec

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Cadre d’intervention – Soutien et accompagnement des collectivités en matière de développement local et régional

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