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Entente particulière concernant certaines conditions de travail du personnel d’encadrement des CPE et des BC 2023-2028

pdf 873 Kb 1-Entente_Particuliere_Gouv_Cadres_CPE_signee.pdf

dans les 180 jours suivant la publication des données par Statistique Canada. 1 Telles que publiées sur le site Quebec.ca. 2 Les fourchettes salariales…

Update : February 5, 2026

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 février…

Update : February 23, 2026

C-1_CEF_N-06.pdf

pdf 8.35 Mb C-1_CEF_N-06.pdf

de tous seraient à jour en tout temps. 1 « Accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance », dans VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC, Rapport du…

Update : February 24, 2023

Données sur le budget, le nombre de plaintes ainsi que le nombre d'effectifs et d'heures supplémentaires - BSM-2026-005796

pdf 421 Kb DAI_no_BSM-2026-005796.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 9, 2026

Échanges courriels sur une demande média - BSM-2025-005373

pdf 1.52 Mb DAI_no_BSM-2025-005373.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : September 15, 2025

Statistiques portant sur la médiation obligatoire aux petites créances - BSM-2026-005841

pdf 244 Kb DAI_no_BSM-2026-005841.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 31, 2026

Nombre de causes criminelles ouvertes et fermées avec procès ou au moins un plaidoyer de culpabilité - BSM-2026-005851

pdf 225 Kb DAI_no_BSM-2026-005851.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : April 1, 2026

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Kb protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

Saint-Jacques, 2e étage, Montréal, Québec H2Y 1P5, représentée par son président, Me Philippe-André Tessier, (ci-après désignée la « Commission») ET Le…

Update : October 13, 2023

Rapport d'évaluation sur le politique cadre virage santé

pdf 3.94 Mb Politique-cadre-virage-sante-ecole-rapport-evaluation.pdf

étudiant de Québec et Chaudière- Appalaches, ISO-ACTIF s’est depuis associé avec plusieurs partenaires (le Réseau du sport étudiant du Québec, l’Institut…

Update : March 6, 2024

Documents au sujet d'ententes entre le Gouvernement du Québec et Groupe VSLG Inc. depuis le 1er janvier 2020

pdf 4.53 Mb Documents-ententes-GC-VSLG-MRIF-20231219-004.pdf

Barcelo Deputy Minister Quebec Department of International Relations and Francophonie La sous-ministre …2 Quebec Édifice Hector-Fabre 525, boulevard…

Update : February 21, 2024

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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

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