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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.57 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf

https://www.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/soutien-financier-universites/elaboration-projets-inedits-sciences-education…

Update : January 24, 2024

Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

pdf 210 Kb PL40_Projets-pedagogiques-particuliers.pdf

43 -1 http://www.education.gouv.qc.ca/parents-et-tuteurs/references/frais-scolaires/ http://www.education.gouv.qc.ca/parents-et-tuteurs/references/frais-scol…

Update : January 15, 2021

Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

pdf 210 Kb PL40_Projets-pedagogiques-particuliers.pdf

43 -1 http://www.education.gouv.qc.ca/parents-et-tuteurs/references/frais-scolaires/ http://www.education.gouv.qc.ca/parents-et-tuteurs/references/frais-scol…

Update : January 15, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

en conséquence. mailto:DERU@education.gouv.qc.ca 52 Reddition de comptes Les établissements doivent inclure dans leur rapport sur la performance, déposé dans…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

en conséquence. mailto:DERU@education.gouv.qc.ca 52 Reddition de comptes Les établissements doivent inclure dans leur rapport sur la performance, déposé dans…

Update : November 29, 2021

Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air.

pdf 343 Kb 24-484_Diffusion.pdf

tere/education/acces-information/frais-depenses-2024-2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/frais-depenses-2024-2025 2…

Update : November 22, 2024

21-353_Diffusion.pdf

pdf 18.89 Mb 21-353_Diffusion.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/education/reseau/boite-outils/Procedure-concentrations-plomb.pdf http://www.education.gouv.qc.ca…

Update : October 6, 2022

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

pdf 1.00 Mb 25-784_Diffusion.pdf

précisée faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : March 6, 2026

2022-23-004-SQRC.pdf

pdf 377 Kb 2022-23-004-SQRC.pdf

canadiennes (SQRC) avec le ministère de l’Enseignement supérieur, dans le cadre de consultations menées en amont du dépôt du projet de loi no 93 visant à…

Update : September 20, 2023

Rapport de consultation et recension préliminaire

pdf 1.77 Mb Rapport-activites-accueil-VF.pdf

dans le monde, par diverses lois : par exemple, 44 états des États-Unis ont des lois anti-hazing13 (Stophazing.org, 2017) et le bizutage est puni par…

Update : February 28, 2024

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Projets pédagogiques particuliers et écoles établies aux fins d’un projet particulier au Québec

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air.

21-353_Diffusion.pdf

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

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Rapport de consultation et recension préliminaire

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