Search results
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Projets en réalisation (CPE et garderies subventionnés)
xlsx 81 Kb Liste-projets-en-realisation.xlsx
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Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.
pdf 400 Kb 25-836_Diffusion.pdf
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BioClips - Part du prix à la ferme dans le prix de détail des aliments au Québec
pdf 388 Kb BU_BioClips_Vol33_no19_MAPAQ.pdf
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Cour itinérante à Kangiqsujuaq - BSM-2025-005651
pdf 2.29 Mb DAI_no_BSM-2025-005651.pdf
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Février 2026
pdf 353 Kb Engagements_financiers_2026-02.pdf
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Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec en pénal adolescent et en protection de la jeunesse - BSM-2026-005753
pdf 296 Kb DAI_no_BSM-2026-005753.pdf
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Nombre de dossiers criminels dans lesquels la peine ou la sentence ont été portées en appel - BSM-2026-005778
pdf 302 Kb DAI_no_BSM-2026-005778.pdf
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Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).
pdf 234 Kb regles_remuneration_dg_css.pdf
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