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Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

pdf 3.39 Mb PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf

trans et queers (SAVIE-LGBTQ). Programme d’études Culture et citoyenneté québécoise [Responsable : MEQ] Le programme Culture et citoyenneté québécoise, qui…

Update : July 10, 2024

Engagements financiers du FDSAP décembre 2021

pdf 179 Kb FDSAP-Engagements-financiers-decembre-2021.pdf

L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subventions accordées dans le cadre de ce prog…

Update : May 8, 2024

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement PME Petites et moyennes entreprises PRCMHH Programme de restauration et de création de milieux…

Update : August 20, 2025

Engagements financiers du FDSAP octobre 2021

pdf 170 Kb FDSAP-Engagements-financiers-octobre-2021.pdf

L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subvention accordée dans le cadre de ce progra…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP mai 2022

pdf 55 Kb FDSAP-Engagements-financiers-mai-2022.pdf

développement du sport et de l'activité physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 202…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP mai 2022

pdf 55 Kb FDSAP-Engagements-financiers-mai-2022.pdf

développement du sport et de l'activité physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 202…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP janvier 2023

pdf 100 Kb FDSAP-Engagements-financiers-janvier-2023.pdf

développement du sport et de l'activité physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 202…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP janvier 2023

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développement du sport et de l'activité physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 202…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP janvier 2022

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L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Subvention accordée dans le cadre de ce progra…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP janvier 2022

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