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Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec

pdf 7.80 Mb GUI_guide_refugie_parraine-francais-2025.pdf

travaillent. La fin des cours est habituellement à 15 heures. Toutefois, la plupart des écoles offrent des services de garde en milieu scolaire pour…

Update : April 9, 2025

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

pdf 1.50 Mb 23-543_Diffusion.pdf

manifesté par 75,40 % des directions concernant le plan cognitif, 55,99 % des directions sur le plan méthodologique, 78,31 % des directions sur le plan…

Update : February 23, 2024

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

pdf 1.50 Mb 23-543_Diffusion.pdf

manifesté par 75,40 % des directions concernant le plan cognitif, 55,99 % des directions sur le plan méthodologique, 78,31 % des directions sur le plan…

Update : February 23, 2024

Documents et informations sur l'avortement

pdf 3.18 Mb Documents-informations-avortement-CF-20230718-1.pdf

et opportunités possibles d'une rencontre internationale sur le droit à l'avortement, et ce, considérant le fait que le Canada présente…

Update : August 14, 2023

Documents et informations sur l'avortement

pdf 3.18 Mb Documents-informations-avortement-CF-20230718-1.pdf

et opportunités possibles d'une rencontre internationale sur le droit à l'avortement, et ce, considérant le fait que le Canada présente…

Update : August 14, 2023

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

dispositions législatives concernant le domaine municipal, j’aimerais obtenir : • Le mémoire soumis au Conseil des ministres. • L’analyse d’impact…

Update : September 12, 2024

2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

pdf 320 Kb DAI_2024-083_projet_loi_16.pdf

dispositions législatives concernant le domaine municipal, j’aimerais obtenir : • Le mémoire soumis au Conseil des ministres. • L’analyse d’impact…

Update : September 12, 2024

Somme des montants investie et actions accomplies dans le cadre de l'annonce du 4 mai 2021

pdf 481 Kb DA-Somme-montants-annonce-4-mai-2021-CF-20240722-1.pdf

auprès des 15 à 25 ans. 2020-2021 2 ans 242 090 $ 345 844 $ FINANCEMENT DES GROUPES DE FEMMES PAR LE SCF POUR L'ANNÉE 2020-2021 SELON LE PROGRAMME…

Update : August 5, 2024

Somme des montants investie et actions accomplies dans le cadre de l'annonce du 4 mai 2021

pdf 481 Kb DA-Somme-montants-annonce-4-mai-2021-CF-20240722-1.pdf

auprès des 15 à 25 ans. 2020-2021 2 ans 242 090 $ 345 844 $ FINANCEMENT DES GROUPES DE FEMMES PAR LE SCF POUR L'ANNÉE 2020-2021 SELON LE PROGRAMME…

Update : August 5, 2024

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Kb DIFF_AIR_PL_financier.pdf

ces titres, le premier permet l’annulation alors que le deuxième ne le permet pas. Cette distinction entraine un dpsavantage comparatif pour le Mouvement…

Update : November 4, 2021

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Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

Rapport portant sur les initiatives de tutorat qui ont découlé du financement accordé sous le ministre Roberge pendant la pandémie (Cathia Papi) - Documents qui ont résulté de l'analyse de cette étude.

Documents et informations sur l'avortement

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2024-083 – Le mémoire soumis au Conseil des ministres, l’analyse d’impact réglementaire et le cahier du député concernant le projet de loi n° 16

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Somme des montants investie et actions accomplies dans le cadre de l'annonce du 4 mai 2021

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Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

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