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avril 2023 au 31 mars 2024. Il comprend quatre subventions : la subvention de fonctionnement, la subvention pour le régime d’assurance collective, la …

OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE SUBVENTION- PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 39…

au versement de la subvention de fonctionnement de la GS comporte trois phases : La subvention estimée; la subvention prévisionnelle; la subvention finale. À…

versement de la subvention de fonctionnement de la GS comporte trois phases : ▪ La subvention estimée; ▪ la subvention prévisionnelle; ▪ la subvention…

avril 2022 au 31 mars 2023. Il comprend quatre subventions : la subvention de fonctionnement, la subvention pour le régime d’assurance collective, la …

avril 2022 au 31 mars 2023. Il comprend quatre subventions : la subvention de fonctionnement, la subvention pour le régime d’assurance collective, la …

PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES) Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine Activité : Aide aux…

Comptabilisation de la subvention PFI à recevoir, de la subvention PFI reportée et de la subvention affectée au terrain Subvention PFI à recevoir à court…

Comptabilisation de la subvention PFI à recevoir, de la subvention PFI reportée et de la subvention affectée au terrain Subvention PFI à recevoir à court…

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