Search results

situation de handicap (Règle 2.1.4 des Règles budgétaires des universités) Solde début 30 avril 2020 Allocations Utilisation Ajustement Solde fin 30 avril…

situation de handicap (Règle 2.1.4 des Règles budgétaires des universités) Solde début 30 avril 2020 Allocations Utilisation Ajustement Solde fin 30 avril…

montre par une comparaison du revenu avant et après les transferts gouvernementaux (aide sociale, allocations familiales, etc.) et les impôts que les…

of available timber In the past, allowable cuts have always been greater than volumes allocated, and volumes allocated have been greater than volumes…

découlant de l’Entente portant sur les clauses nationales des centres de la petite enfance et de l’Allocation famille. Les dépenses du service de la dette…

year, subject to availability of the budgetary appropriations voted at the Assemblée nationale and allocated to the Ministère. The financial assistance…

sont pas les leurs. Les règles fi scales qui encadrent l’attribution des crédits d’impôt et des allocations familiales devraient être revues de façon à…

de 40 heures de garde par semaine, ou davantage lorsque la demande le justifie. ▪ Prévoir des allocations pour la rémunération, à temps complet, du personnel…

traduisant par une obsession des coupes budgétaires en période de baisse d’effectifs. Il faut des allocations budgétaires propres au fonctionnement des…

et méthodes. En d’autres termes, l’organisation devient alors plus efficace et efficiente dans l’allocation, la gestion et l’optimisation de ses ressources.…