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Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/094-JF

pdf 179 Kb DE_22-02-094-JF.pdf

nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Article de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/037-CH

pdf 127 Kb DE_22-02-037-CH.pdf

nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Articles de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/047-SL

pdf 191 Kb DE_22-02-047-SL.pdf

nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Articles de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2023

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Kb 23-359_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite…

Update : December 1, 2023

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

pdf 686 Kb 24-345_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée Cycle 2022-2023 Organisme Ind…

Update : October 2, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : April 25, 2024

Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation.

pdf 331 Kb 24-224_Diffusion.pdf

s distinguées. La responsable substitut de l’accès aux documents, Nancy-Sonia Trudelle NST/MNG/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : July 31, 2024

Le barème (grille de correction) de l'examen ministériel de 4e année du primaire pour l'épreuve de rédaction en français (examen de juin 2024) et un exemple de texte qui respecte le seuil de passage pour l'examen ministériel de 4e année du primai

pdf 349 Kb 24-194_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : July 18, 2024

Le nombre de personnes avec un handicap qui sont à l’emploi du ministère de l'Enseignement supérieur et le nombre des personnes avec un handicap qui sont à l'emploi du cabinet ministériel pour les 5 dernières années.

pdf 332 Kb 24-362_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée Présence de personnel ayant un…

Update : October 15, 2024

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

pdf 338 Kb 24-529_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : December 9, 2024

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Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

Nombre de personnel de soutien et d'enseignant ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités.

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

Nombre d'inscriptions à la formation des préposés aux bénéficiaires écourtée accompagnée d’une bourse de 12 000 $ lancée par le gouvernement en février 2024 ainsi que le nombre d'abandons ou d'échecs à cette formation.

Le barème (grille de correction) de l'examen ministériel de 4e année du primaire pour l'épreuve de rédaction en français (examen de juin 2024) et un exemple de texte qui respecte le seuil de passage pour l'examen ministériel de 4e année du primai

Le nombre de personnes avec un handicap qui sont à l’emploi du ministère de l'Enseignement supérieur et le nombre des personnes avec un handicap qui sont à l'emploi du cabinet ministériel pour les 5 dernières années.

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

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