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mobilisent et utilisent des connaissances telles que : ▪ les institutions (ex. : hôtel de ville, conseil municipal); ▪ les règles de fonctionnement pour…

mobilisent et utilisent des connaissances telles que : ▪ les institutions (ex. : hôtel de ville, conseil municipal); ▪ les règles de fonctionnement pour…

et regroupe des intervenantes et des intervenants issus des secteurs patrimonial, universitaire, municipal, territorial, économique, social et touristique…

n code nom Mois/année OCTOBRE 2024 (à transmettre avant le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 8 Novembre 2024 Sous-ministre ou…

et regroupe des intervenantes et des intervenants issus des secteurs patrimonial, universitaire, municipal, territorial, économique, social et touristique…

décision du Conseil du trésor, et son échéancier sera consigné au plan ministériel d’évaluation des programmes. Le rapport d’évaluation du programme sera…

décision du Conseil du trésor, et son échéancier sera consigné au plan ministériel d’évaluation des programmes. Le rapport d’évaluation du programme sera…

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Secteur (s’il y a lieu) 0206 Conseil du patrimoine culturel du Québec code nom Mois/année Septembre 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Secteur (s’il y a lieu) 0206 Conseil du patrimoine culturel du Québec code nom Mois/année Septembre 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…