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le rôle spécifique de la présidence et de la direction. Liste des pouvoirs Ce document présente les pouvoirs du conseil, son rôle précis et celui de la…

ne de Montréal (CMM), de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Joliette et de la municipalité de l’Épiphanie), et du 1er avril au 31 mai 2020 en zone…

Frais d'hébergement Frais de repas Allocation forfaitaire Autres frais inhérents Ministère de l'Éducation 1 de 2 Octobre - Décembre 2025-2026…

agricoles; ◼ la conservation et la mise en valeur des milieux naturels et de la biodiversité ainsi que l’accessibilité à la nature; ◼ la préservation et la…

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transitoire de traitement de l'eau potable à la Station de traitement de l'eau du Lac-à-la-Pêche. 13 600 000 $ (Pr. 02-01) NOTE 1 Liste des…

libertés, de celle de la Charte des droits et libertés de la personne, a pour corollaire la liberté de l’artiste de ne pas adhérer à une association…

libertés, de celle de la Charte des droits et libertés de la personne, a pour corollaire la liberté de l’artiste de ne pas adhérer à une association…

ou d), la résiliation prend effet de plein droit à compter de la date de réception de l’avis par le prestataire de services. Le prestataire de services a…

d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi).…