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019_Memoire_Guy_Laforest.pdf

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antenne dans la région de la capitale fédérale du Secrétariat québécois aux Relations canadiennes, responsable des relations intergouvernementales au…

Update : September 3, 2024

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Update : September 3, 2024

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : March 20, 2026

Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

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DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : November 6, 2023

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.28 Mb PL_strategique_MSP_2023-2027.pdf

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Ce document est disponible en médias adaptés sur demande. Cette publication a été produite par le ministère de la Sécurité…

Update : June 26, 2023

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

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MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Ce document est disponible en médias adaptés sur demande. Cette publication a été produite par le ministère de la Sécurité…

Update : June 26, 2023

Learning to Be Acquired in Secondary School - Contemporary World - Two credits - Secondary

pdf 1.01 Mb PFEQ-precision-apprentissages-monde-contemporain-2-unites-secondaire-AN.pdf

document contains tables divided into sections presenting, in the form of statements, knowledge related to the three themes. This knowledge constitutes the…

Update : December 13, 2023

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016

pdf 1.53 Mb CPTEN_fourn_ben-2015-2016.pdf

Minister for Rehabilitation, Youth Protection and Public Health (from 2015-04-01 to 2016-01-28), Minister for Rehabilitation, Youth Protection, Public Health…

Update : September 7, 2021

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 740 Kb ADP-continu-lot12-guide.pdf

l’évolution des services et des relations avec la clientèle Sous-ministériat du développement et soutien au réseau et à la clientèle Pour information :…

Update : March 26, 2026

DAI_no_BSM-2024-004425.pdf

pdf 23 Mb DAI_no_BSM-2024-004425.pdf

SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS […] CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : September 26, 2024

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