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Nomination form – Prix Reconnaissance jeunesse

pdf 472 Kb FO_PRJ-2026-EN.pdf

Success and Outreach Indigenous Youth mailto:prixreconnaissance@jeunesse.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/en/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-reconnais…

Update : November 10, 2025

Loi modifiant la loi sur la fiscalité municipale et d'autres dispositions législatives – Muni-Express

pdf 560 Kb PL_39_muni-express.pdf

ss_loi_amenagement_urbanisme.pdf https://statistique.quebec.ca/statistiques/divisions-territoriales/nom-code_dt/15_1.htm https://statistique.quebec.ca/statis…

Update : January 24, 2024

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur

pdf 760 Kb GUI_demandeur_renforcement_gouvernance.pdf

Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation Table…

Update : May 12, 2025

Guide d’opération d’un centre d’hébergement d’urgence

pdf 0.97 Mb B4-04-guide-operation-centre-hebergement-urgence.pdf

civile@ville.quebec.qc.ca Trois-Rivières : securitecivile@v3r.net Saguenay : securitecivile@ville.saguenay.qc.ca Lévis : securitecivile@ville.levis.qc.ca…

Update : November 13, 2025

Modalités des sommes pour le soutien à l’élaboration d’un plan climat

pdf 435 Kb modalites-utilisation-sommes-plan-climat.pdf

n-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/programmes/accelerer-transition-locale/guide-elaboration-plan-clim…

Update : April 11, 2025

Réponse dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 28 Mb F2025077_Diffusion.pdf

tique.quebec.ca/fr/fichier/enquete-quebecoise-sur-les-activites-de-halte-garderie-offertes-par-les-organismes-communautaires-2018-portrait-pour-lensemble-du-…

Update : October 15, 2025

Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

pdf 333 Kb 25-75_Diffusion.pdf

fournis en réponse à la demande 24-776. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-a-mars-2025 2 Pour les…

Update : June 9, 2025

Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

pdf 367 Kb 25-428_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 6 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Update : October 14, 2025

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Kb PP-HGC-Guide.pdf

fait l’objet d’une demande du Ministère. 15 Ministère de la Famille Année financière 2025-2026 Au plus tard le 31 mai 2025, inclure dans la reddition de…

Update : June 29, 2023

Soutien ponctuel aux activités de halte-garderie communautaires à horaires atypiques - Volet 2

pdf 469 Kb PP-HGC-Guide.pdf

fait l’objet d’une demande du Ministère. 15 Ministère de la Famille Année financière 2025-2026 Au plus tard le 31 mai 2025, inclure dans la reddition de…

Update : June 29, 2023

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Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour l’année scolaire 2023-2024.

Budget alloué pour certaines rénovations et améliorations dans les écoles, comme par exemple l'installation d'air climatisé dans les écoles des régions.

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