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Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ

pdf 377 Kb 23-529_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-529 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le ou les documents…

Update : November 11, 2024

Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands.

pdf 282 Kb 23-618_Diffusion.pdf

Gouvernement du Québec (quebec.ca) À la suite d’une discussion téléphonique avec vous, vous nous avez confirmer que l’information fournie dans cette dernière…

Update : March 21, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 620 Kb 202406-36_DE.pdf

Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 18 juin 2024 et précisée le 2 juillet 2024. La recherche a permis de repérer…

Update : July 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 620 Kb 202406-36_DE.pdf

Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 18 juin 2024 et précisée le 2 juillet 2024. La recherche a permis de repérer…

Update : July 23, 2024

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 11 : Feu limité à l’extérieur, sans perte (ex. : broussailles)

pdf 1.25 Mb rapport_incendie_code_11.pdf

d’incendie régulièrement, sur une base mensuelle ou lors de la fermeture du dossier, vous facilitez votre suivi annuel. Pour tout renseignement, n’hésitez…

Update : June 16, 2021

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

que le rapport 2023-2024 sera diffusé sous peu : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/m…

Update : September 30, 2024

26764.pdf

pdf 307 Kb 26764.pdf

s/52327/2429159?docref=hLcQMTTKAX2iguy40A6i5Q https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publications#c11575 https://www.quebec.ca/gouvernement…

Update : May 7, 2024

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

que le rapport 2023-2024 sera diffusé sous peu : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/publications … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/m…

Update : September 30, 2024

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s/52327/2429159?docref=hLcQMTTKAX2iguy40A6i5Q https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration/publications#c11575 https://www.quebec.ca/gouvernement…

Update : May 7, 2024

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 11 : Feu limité à l’extérieur, sans perte (ex. : broussailles)

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d’incendie régulièrement, sur une base mensuelle ou lors de la fermeture du dossier, vous facilitez votre suivi annuel. Pour tout renseignement, n’hésitez…

Update : June 16, 2021

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Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

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