Search results

que rendra le Conseil du Trésor et son échéancier sera consigné au Plan ministériel d’évaluation des programmes. Le rapport d’évaluation du programme sera…

de la richesse foncière uniformisée de l'année suivante) 15 $ 6. Date d'adoption du budget par le conseil 16 Données prévisionnelles non auditées…

de la richesse foncière uniformisée de l'année suivante) 15 $ 6. Date d'adoption du budget par le conseil 16 Données prévisionnelles non auditées…

ith the collaboration of: • Centre de solidarité lesbienne (CSL) (www.solidaritelesbienne.qc.ca) • Conseil québécois des gais et lesbiennes (www.cqgl.ca) •…

l’Habitation code nom Mois/année AOÛT 2025 (à transmettre avant le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 12 septembre 2025…

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…

Ministère 280 code nom Mois/année (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant…

que rendra le Conseil du trésor et son échéancier sera consigné au Plan ministériel d’évaluation des programmes. Le rapport d’évaluation du programme sera…

l'aménagement du territoire, MRC de Papineau - Normand Boulianne, Direction des politiques du secteur municipal, MEF - Denis Desbiens, Service de…

l'aménagement du territoire, MRC de Papineau - Normand Boulianne, Direction des politiques du secteur municipal, MEF - Denis Desbiens, Service de…