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Équivalent en dollars canadiens (1) Cet échéancier prévoit des remboursements de 2 781 M$ en 2025, de 702 M$ en 2026, de 442 M$ en 2027, de 298 M$ en 2028, d…

également pour une demande de renseignements personnels faite en vertu de l’article 83 de la LAI. En effet, l’article 94 de la LAI indique que la demande de…

quantité importante d’idées et de propositions en peu de temps. Ville de Saint-Gabriel FICHE 2 : EXEMPLES DE MESURES DE PARTICIPATION PUBLIQUE En décembre…

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d’autres dates à venir! Formation d’Abilio : Brindami Programme de promotion des habiletés sociales. Formation de base de 12 heures ou de mise à jour de 3…

structurant de transport en commun de la Ville de Québec. La politique sera un outil de mise en œuvre des objectifs gouvernementaux de transition énergétique…

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le projet de loi. Il en est de même pour les modifications apportées à un projet de règlement à l’étape de l’édiction ou de l’approbation. Les projets de…

traitement. Mesure 2.1.4 Prendre en compte la question de l’accessibilité dans les processus d’achat ou de location de biens et de services. Indicateur de…

603088244-4 01-01 FONCTIONS DE COORDINATION (COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’EXÉCUTION) Contrat de prêt de services avec le Centre intégré de santé et de…