Search results

recherchés. Pour l’offre de service, l’amélioration de la portée des services, l’augmentation de la quantité de services, l’amélioration de la fluidité du…

de certains autres services juridiques LPJ Loi sur la protection de la jeunesse LSJPA Loi sur le système pénal pour les adolescents LSSSS Loi sur les service…

TERMS IN INUKTITUT ARHSSS Act respecting health services and social services ARLA Act respecting legal aid and the provision of certain other legal services…

: Ministère de la Sécurité publique, Service de police de la Ville de Montréal et Service de police de Laval. ACCES alcool regroupe la Sûreté du Québec, le S…

: Ministère de la Sécurité publique, Service de police de la Ville de Montréal et Service de police de Laval. ACCES alcool regroupe la Sûreté du Québec, le S…

Responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial RSGÉE Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance SGEE Services de garde…

ive de livraison 1 Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation I Contrat de gré à gré Services professionnels 2024-07-05 504029431 La…

ive de livraison 1 Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation I Contrat de gré à gré Services professionnels 2024-07-05 504029431 La…

Fonds des services de santé ............ 62 1.4.2 Le montant de la cotisation au Fonds des services de santé ........................... 64 1.4.3 La…

prévention de l’abandon scolaire; l’adaptation des mesures et des services à la réalité culturelle des Premières Nations dans l’offre de service liée au…