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MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET…

(*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 1 BC 836219755 Programme : Fond vert Élément : Activité : Catégorie : Subvention normée Objet : Mise en place de la plateforme…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

place un programme d'accès à l'égalité lorsqu'elles obtiennent du gouvernement un contrat ou une subvention de 100 000 $ et plus. Ces…

être répartie en fonction des éléments listés ci-dessous : a. Exercice financier ; b. Programme de subvention ; c. Région i. Côte-Nord ; ii. Gaspésie ; iii.…

être répartie en fonction des éléments listés ci-dessous : a. Exercice financier ; b. Programme de subvention ; c. Région i. Côte-Nord ; ii. Gaspésie ; iii.…

(*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 1 BC 836218157 Programme : Fond vert Élément : Activité : Catégorie : Subvention normée Objet : PEV 2030 - Ville de Longueuil -…

(*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 1 BC 836218615 Programme : Fond vert Élément : Activité : Catégorie : Subvention normée Objet : PEV 2030 - MRC Haute Côte Nord -…

(*) AUTRES SOUMISSIONNAIRES 1 BC 836220535 Programme : Fond vert Élément : Activité : Catégorie : Subvention normée Objet : PEV 2023 - Action 3.2.1.1a - 1er…

visé pour la réalisation du projet : Coûts prévus pour la réalisation du projet : Montant de la subvention demandée au MEIE : Pour faciliter et accélérer le…