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Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020.

pdf 334 Kb 25-15_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 1er mai 2025 Objet : Demande d’accès à des documents…

Update : May 9, 2025

Taxation distincte selon les secteurs dans le but d’en favoriser la densification ou d’en inciter la revitalisation

pdf 239 Kb FIC_taxation_densification_revitalisation.pdf

pouvoir. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/finances_indicateurs_fiscalite/fiscalite/FIC_taxation_secteur.pd…

Update : March 13, 2026

30081.pdf

pdf 0.96 Mb 30081.pdf

COURRIEL Le 22 décembre 2025 N/Réf. : 30081 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande…

Update : December 23, 2025

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.11 Mb bilan-2021-2022-action-climatique-quebec.pdf

changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030 (quebec.ca) et Plan de mise en œuvre 2021-2026 du Plan pour une économie verte 2030 (quebec.ca)…

Update : July 24, 2024

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

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changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030 (quebec.ca) et Plan de mise en œuvre 2021-2026 du Plan pour une économie verte 2030 (quebec.ca)…

Update : July 24, 2024

Microsoft Word - FQPPU_MemoireFinancement.docx

pdf 584 Kb Memoire-FQPPU.pdf

soutien à la mission universitaire (30 % de la subvention générale bonifiée) Années 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Établissements (A) (B= A x 1.1)…

Update : July 5, 2023

Permis ou certificat relatif à la vente de pesticides ou aux travaux comportant l’utilisation de pesticides : schéma décisionnel

pdf 716 Kb schema-decisionnel-permis-vente.pdf

pesticides. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/environnement/pesticides/guide-reference-reglement-permis-certificats-vente-utilisation-pesticides.pdf…

Update : December 9, 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2…

Update : March 19, 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

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consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces- information/reponses/janvier-a-mars-2024 … 2…

Update : September 29, 2025

RA_bureauquebecisrael.pdf

pdf 482 Kb RA_bureauquebecisrael.pdf

646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 10 mars 2025 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « […]…

Update : April 4, 2025

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Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

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