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au système de plafonnement et échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE). En plus de ne pas permettre d’atteindre les objectifs de…

effectuer des réductions d’émissions de gaz à effet de serre (GES) profondes, rapides et soutenues de l’ordre de 43 % sous le niveau de 2019 d’ici 2030 et de…

3 900 $ De 4 à 7 logements 1 600 $ + 1 600 $ X nbre de logements 1 000 $ X nbre de logements admissibles De 8 à 19 logements 1 600 $ + 1 600 $ X nbre de…

municipalités de moins de 5 000 habitants est de 95 % (ISQ, 2010c). De surcroît, le tiers de la population de la Chaudière-Appalaches se trouve sur le…

municipalités de moins de 5 000 habitants est de 95 % (ISQ, 2010c). De surcroît, le tiers de la population de la Chaudière-Appalaches se trouve sur le…

Fonds des générations, de 4,0 milliards de dollars pour 2023-2024 et avait comme objectif de le réduire graduellement de 1 milliard de dollars par année par…

coûts sur le cycle de vie d'un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec (2016) ◉ ◉ ◉ ◉ Étude des conditions de circulation aux approches des ponts…

coûts sur le cycle de vie d'un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec (2016) ◉ ◉ ◉ ◉ Étude des conditions de circulation aux approches des ponts…

sur l’alinéa 2 de l’article 9 de la Loi sur l’accès. Bureau de la sous-ministre associée aux Services à la gesfion - 30 décembre 2025 Scénarios…

dans des banques de donnéesdu Ministère à des fins de compilation de statistiques, d’évaluation, de vérification et de consultation ultérieure.Nous vous…