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Résultats consolidés des mesures mensuelles des facteurs influençant le niveau de confiance des citoyens à l’égard du système de justice du Québec

pdf 1.06 Mb RA_NETendances_ATN.pdf

diriez-vous que vous faites très confiance, assez confiance, peu confiance ou pas du tout confiance : a) Aux juges Base : internautes québécois (n=1 033)…

Update : January 23, 2024

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

pdf 457 Kb 22-379_Diffusion.pdf

(352501) 215 854 1 069 20,1 205 903 1 108 18,5 Institut d'enseignement de Sept-Îles (365500) Institut d'enseignement de Sept-Îles (365501) 36 200…

Update : January 11, 2023

Pour l’année 2021-2022 - Écoles privées subventionnées : Nombre d’élèves, nombre et pourcentage d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA)

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(352501) 215 854 1 069 20,1 205 903 1 108 18,5 Institut d'enseignement de Sept-Îles (365500) Institut d'enseignement de Sept-Îles (365501) 36 200…

Update : January 11, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Juillet 2021

pdf 1.10 Mb engagements-21-07.pdf

événements touristiques. Réaliser l’édition 2021 du Vieux-Quai en fête de Sept-Îles. 2021-2022 27 000 $ Vieux-Quai en fête de Sept-Îles Sept-Îles, Québec…

Update : October 4, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Juillet 2021

pdf 1.10 Mb engagements-21-07.pdf

événements touristiques. Réaliser l’édition 2021 du Vieux-Quai en fête de Sept-Îles. 2021-2022 27 000 $ Vieux-Quai en fête de Sept-Îles Sept-Îles, Québec…

Update : October 4, 2021

Dépenses pour véhicule de fonction du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2024

pdf 35 Kb RA_Depenses_2024-2025_Q_19-J-S_MJQ.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : November 18, 2024

Dépenses pour véhicule de fonction du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2025

pdf 35 Kb RA_Depenses_2025-2026_Q_19-J-S_MJQ.pdf

sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r.2) Divulgation des renseignements relatifs…

Update : November 17, 2025

contrat-de-formation_avr_juin2023.pdf

pdf 80 Kb contrat-de-formation_avr_juin2023.pdf

la santé publique du Québec [A.S.P.Q.] 31 451,00 $ Journées annuelles de santé publique 13 au 16 mars 2023 Place Bonaventure 900 rue de la Gauchetière O…

Update : January 13, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Politique énergétique 2030

pdf 402 Kb AIR_201604_politique_energetique_MERN.pdf

leur investissement. Par ailleurs, notons que le Québec a appuyé la mise à jour du Code modèle national de l’énergie pour les bâtiments de 1997 (qui a mené…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Politique énergétique 2030

pdf 402 Kb AIR_201604_politique_energetique_MERN.pdf

leur investissement. Par ailleurs, notons que le Québec a appuyé la mise à jour du Code modèle national de l’énergie pour les bâtiments de 1997 (qui a mené…

Update : May 16, 2023

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Dépenses pour véhicule de fonction du ministre ou d'un titulaire d'emploi supérieur - Juillet-Septembre 2024

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