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Échanges courriels et échanges textos au sujet des prêts étudiants depuis le 22 juillet 2023 entre : Mme Catherine Bibeau-Lorrain, présidente de l’Union étudiante du Québec et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet

pdf 1.27 Mb 23-216_Diffusion.pdf

présidente de l’Union étudiante du Québec et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet; • Mme Laurence Mallette-Léonard,…

Update : October 19, 2023

Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (RDPE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 m

pdf 167 Kb rdpe-consultation-2026-03-11-declaration-prelevements-eau-va.pdf

personne ou municipalité, au sens de l’article 1 de la Loi sur la qualité de l’environnement, qui exploite un site de prélèvement; «professionnel» :…

Update : March 11, 2026

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

propriété du Centre de services scolaire de l’Estuaire. La décision sur l’accessibilité de ces documents relève davantage de la compétence de ce dernier. En…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

propriété du Centre de services scolaire de l’Estuaire. La décision sur l’accessibilité de ces documents relève davantage de la compétence de ce dernier. En…

Update : March 31, 2023

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 851 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-09-2020.pdf

n. Requiert de 1 à 5 jours de travail par une équipe de 5 employés. 1 700 $ à 9 400 $ • Mesure de contrôle, de suivi, d’entretien et de surveillances…

Update : August 20, 2025

Document relatif au permis d’enseignement de l’École Vanguard émis par le ministère de l’Éducation afin de consulter son contenu et son descriptif.

pdf 480 Kb 25-61_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : May 26, 2025

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones

pdf 26 Mb 22-514_Diffusion.pdf

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

Update : May 15, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones

pdf 26 Mb 22-514_Diffusion.pdf

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

Update : May 15, 2023

Taux de réussite des examens ministériels de fin d’année 2022 pour les élèves de niveau

pdf 239 Kb 22-203_Diffusion.pdf

obtenir les documents suivants : Taux de réussite des examens ministériels de fin d’année 2022 pour les élèves de niveau secondaire 4 et 5 de l’école…

Update : January 31, 2023

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

pdf 234 Kb 22-371_Diffusion.pdf

La diffusion de ces rapports relevant davantage de la compétence de cet organisme. Nous vous invitons, en vertu de l’article 48 de la Loi, à formuler votre…

Update : January 11, 2023

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Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau (RDPE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau, publié à la Gazette officielle du Québec le 11 m

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

Document relatif au permis d’enseignement de l’École Vanguard émis par le ministère de l’Éducation afin de consulter son contenu et son descriptif.

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ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones

Taux de réussite des examens ministériels de fin d’année 2022 pour les élèves de niveau

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

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