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Suivi des apprentissages en lecture, écriture et mathématique à la fin de la 2e année du primaire – Collecte de juin 2022, secteur anglophone

pdf 541 Kb Suivi-apprentissages-lecture-ecriture-mathematique-2e-primaire-2022-secteur-anglophone.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/education/evaluations-programmes/Follow-up-learning-reading-writing-mathematics-…

Update : February 6, 2025

Microsoft Word - FQPPU_MemoireFinancement.docx

pdf 584 Kb Memoire-FQPPU.pdf

soutien à la mission universitaire (30 % de la subvention générale bonifiée) Années 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Établissements (A) (B= A x 1.1)…

Update : July 5, 2023

Engagements financiers, liste, fonds des ressources naturelles, MRNF

pdf 613 Kb MRNF_Engagements_2023_09.pdf

LISTE DES BÉNÉFICIAIRES POUR LES EXERCICES 2023-2024, 2024-2025 ET 2025-2026 PRÉSENTÉS EN SEPTEMBRE 2023, SÉQUENCE 11 MONTANT ($) 2024-2025 0600_2023_09…

Update : July 15, 2024

Tout document (rapports, notes d'information et courriels) concernant l'attestation de la spécialisation professionnelle «Lancement d'une entreprise» qui a mené à la suspension du programme au début avril.

pdf 347 Kb 25-30_Diffusion.pdf

5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 27 mai 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Update : June 4, 2025

Taxe ou redevance sur le coefficient d’occupation du sol

pdf 356 Kb FIC_coefficient_occupation_sol.pdf

disposition des municipalités locales. TAXE OU REDEVANCE SUR LE COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL Décembre 2025 POUVOIR GÉNÉRAL DE TAXATION OU POUVOIR GÉNÉRAL…

Update : January 8, 2026

Engagements financiers MEQ mars 2024

pdf 1.70 Mb MEQ-Engagement-financiers-mars-2024.pdf

éléments du Programme 01 Période du 1er au 31 mars 2024 Page 5 de 18 Fournisseurs 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Montant engagé Région administrative…

Update : October 23, 2025

montreal-physiquement-active_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 264 Kb montreal-physiquement-active_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

riods=20200101%2C20210101 https://statistique.quebec.ca/vitrine/15-29-ans/theme/sante/niveau-activite-physique-loisir-transport https://statistique.quebec.ca…

Update : September 22, 2025

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes

pdf 576 Kb Procedure-traitement-plaintes-ES.pdf

supérieur ISBN 978-2-555-01982-9 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 25-405-18_w1 Table des matières 1 Cadre légal…

Update : August 28, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Janvier 2022

pdf 1.81 Mb RA-engagements-fde-janvier-2022.pdf

u-Lac Orford 2024-2025 800 000 $ 10 D165455-PRET-1 3 000 000 $ 2022-2023 1 000 000 $ 04-01 L'abbaye de Saint-Benoît-du-lac Saint-Benoît-du-Lac Orford…

Update : May 2, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Janvier 2022

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u-Lac Orford 2024-2025 800 000 $ 10 D165455-PRET-1 3 000 000 $ 2022-2023 1 000 000 $ 04-01 L'abbaye de Saint-Benoît-du-lac Saint-Benoît-du-Lac Orford…

Update : May 2, 2022

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Taxe ou redevance sur le coefficient d’occupation du sol

Engagements financiers MEQ mars 2024

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