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% 12,4 % 11,8 % 8,3 % 6,9 % 4,0 % 0,6 % Aux élèves Aux élèves et au personnel de l’école Aux parents Aux enseignants À la direction Au personnel de soutien…

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chauffage fonctionnant aux combustibles fossiles, ces appareils devront être remplacés après 15 ans d’utilisation. Cette réglementation s’appliquerait aux…

financement dédié aux médias et aux productions culturelles et journalistiques, notamment par l’entremise de contributions sous forme de redevances imposées …

aménagement du territoire relatives aux inondations et à la mobilité des cours d’eau Adaptation aux changements climatiques MAMH 3 Développer des outils…

L’impact du privilège aux règlements dans la média on familiale et les échanges confiden els Dans L’Arrêt Bouvier., la CSC affirme que la média on familiale…

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SCF Secrétariat à la condition féminine SAJ Secrétariat à la jeunesse SA Secrétariat aux aînés SRPNI Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et…

propre initiative, sur des questions relatives aux mesures, aux politiques et aux processus pouvant avoir une incidence sur l’accessibilité financière aux…

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