Search results

La diffusion de ces rapports relevant davantage de la compétence de cet organisme. Nous vous invitons, en vertu de l’article 48 de la Loi, à formuler votre…

La diffusion de ces rapports relevant davantage de la compétence de cet organisme. Nous vous invitons, en vertu de l’article 48 de la Loi, à formuler votre…

de 29 milliards de dollars en dividendes aux aînés, aux familles, aux caisses de retraite, aux œuvres de bienfaisance et aux fonds de dotation. Emploi de…

(FCPASQ), de la Table de quartier Solidarité St-Henri, de la TROVEP-Montréal, des Services juridiques communautaires de Pointe St-Charles et Petite-Bourgogne…

marché spéculatif, sans tenir compte de leur capacité de payer ni même du cycle de vie de la coopérative. Les besoins de la population vont en augmentant. Il…

ntigny.ca Pour le Service de police de la ville de Québec Me Patricia Desrosiers Responsable de l’accès à l’information Service de Police de la Ville de…

ntigny.ca Pour le Service de police de la ville de Québec Me Patricia Desrosiers Responsable de l’accès à l’information Service de Police de la Ville de…

t au sens de l’article 4 de la Loi sur le vérificateur général (c. V-5.01); • ne pas avoir un membre de sa famille immédiate au sein de la haute direction de…

t au sens de l’article 4 de la Loi sur le vérificateur général (c. V-5.01); • ne pas avoir un membre de sa famille immédiate au sein de la haute direction de…

ci-dessus dans le cadre de leurs fonctions. L’analyse de l’accessibilité de ces documents relève davantage de la compétence de cet organisme public. En vertu…