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estimé des travaux indiqués dans la liste des travaux d’aménagement (annexe 2) que vous devez joindre à cette demande. Il doit provenir de la somme des coûts…

camions lourds Évacuation des débris Livraison des matériaux La circulation de camions lourds se poursuivra pour l’évacuation des sols et des débris ainsi…

moyen du formulaire Rapport d’incendie – Services de sécurité incendie approprié. Une seule exception : les incendies de forêt, sans propagation à un…

moyen du formulaire Rapport d’incendie – Services de sécurité incendie approprié. Une seule exception : les incendies de forêt, sans propagation à un…

té du MAMH et composé de sous-ministres adjoints du MELCCFP, du MSP et du MTMD Comité de coordination Coordonné par le MAMH et composé de directrices et…

n fournie pour la réalisation du mandat Une copie du rapport d’implantation en format numérique. 4. Exigence relative à l’exécution du mandat Le responsable …

réalisation et à la mise en œuvre des activités de HGC (précisez) : 1. 2. 3. Frais additionnels non récurrents liés à des besoins particuliers des…

 de la Commission scolaire du Val‐des‐Cerfs ou du Centre de services scolaire du Val‐des‐Cerfs pour les niveaux d’enseignement du primaire, du secondaire et …

 de la Commission scolaire du Val‐des‐Cerfs ou du Centre de services scolaire du Val‐des‐Cerfs pour les niveaux d’enseignement du primaire, du secondaire et …

elle est différente de celle du point de vente. Nom du point de vente Nom Adresse Adresse Téléphone Courriel Téléphone Nom de l’exploitant 4 - Événement 3 –…