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1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

pdf 221 Kb 23-282_Diffusion.pdf

Obtenir le rationnel derrière la non-inclusion de la plupart des institutions hors Québec considérant que la province de résidence est responsable pour…

Update : October 4, 2023

1. Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions

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Obtenir le rationnel derrière la non-inclusion de la plupart des institutions hors Québec considérant que la province de résidence est responsable pour…

Update : October 4, 2023

La liste des établissements privés qui organisent le transport en vertu de l'article 62 de la Loi sur l'enseignement privé.

pdf 195 Kb 22-275_Diffusion.pdf

Charles-Lemoyne 66500 Collège Clarétain de Victoriaville 69500 Collège de Champigny 74500 Collège de L’Assomption 76500 Collège de Lévis 79500 Collège de…

Update : January 16, 2023

La liste des établissements privés qui organisent le transport en vertu de l'article 62 de la Loi sur l'enseignement privé.

pdf 195 Kb 22-275_Diffusion.pdf

Charles-Lemoyne 66500 Collège Clarétain de Victoriaville 69500 Collège de Champigny 74500 Collège de L’Assomption 76500 Collège de Lévis 79500 Collège de…

Update : January 16, 2023

Demande d'évaluation comparative des études effectuées hors du Québec.

pdf 585 Kb FO_demande_evaluation_etudes_hors_quebec_A0361F0.pdf

Champ de texte 9: Champ de texte 10: Champ de texte 11: Champ de texte 12: Champ de texte 13: Champ de texte 14: Champ de texte 15: Champ de texte 16: Champ …

Update : March 23, 2026

Procédure de renouvellement d'un certificat de sous-catégorie CD5 Application en gestion parasitaire

pdf 172 Kb procedure-renouvellement-certificat-cd5-gestion-parasitaire.pdf

offerts par la SOFAD. La formation et l’examen doivent être réussis au cours des 12 mois précédant votre demande de renouvellement de certificat. PÉRIODE…

Update : October 23, 2025

Nombre d'inscriptions à la formation professionnelle dans les centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, De La Jonquière, Lac-Saint-Jean ainsi que Pays-des-Bleuets, selon le programme pour les années 2011-2012 à 2021-2022.

pdf 362 Kb 22-394_Diffusion.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet.…

Update : March 17, 2023

Nombre d'inscriptions à la formation professionnelle dans les centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, De La Jonquière, Lac-Saint-Jean ainsi que Pays-des-Bleuets, selon le programme pour les années 2011-2012 à 2021-2022.

pdf 362 Kb 22-394_Diffusion.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet.…

Update : March 17, 2023

Nombre d'inscriptions à la formation professionnelle dans les centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, De La Jonquière, Lac-Saint-Jean ainsi que Pays-des-Bleuets, selon le programme pour les années 2011-2012 à 2021-2022.

pdf 362 Kb 22-394_Diffusion.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet.…

Update : March 17, 2023

Échanges courriels sur une demande média - BSM-2025-005373

pdf 1.52 Mb DAI_no_BSM-2025-005373.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 15, 2025

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La liste des établissements privés qui organisent le transport en vertu de l'article 62 de la Loi sur l'enseignement privé.

La liste des établissements privés qui organisent le transport en vertu de l'article 62 de la Loi sur l'enseignement privé.

Demande d'évaluation comparative des études effectuées hors du Québec.

Procédure de renouvellement d'un certificat de sous-catégorie CD5 Application en gestion parasitaire

Nombre d'inscriptions à la formation professionnelle dans les centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, De La Jonquière, Lac-Saint-Jean ainsi que Pays-des-Bleuets, selon le programme pour les années 2011-2012 à 2021-2022.

Nombre d'inscriptions à la formation professionnelle dans les centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, De La Jonquière, Lac-Saint-Jean ainsi que Pays-des-Bleuets, selon le programme pour les années 2011-2012 à 2021-2022.

Nombre d'inscriptions à la formation professionnelle dans les centres de services scolaires des Rives-du-Saguenay, De La Jonquière, Lac-Saint-Jean ainsi que Pays-des-Bleuets, selon le programme pour les années 2011-2012 à 2021-2022.

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