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Lac-Saint-Jean; − la région de la Côte-Nord; − la région du Nord-du-Québec; − la région de l’Abitibi-Témiscamingue; − le territoire de la MRC de Pontiac; −…

en continu la qualité de ses services. 4 Engagements sur les normes de service de l’organisation Demande d’information Le service offert permet de répondre…

DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA MUNICIPALITÉ 1. Lors d’une séance du conseil tenue le ……………….. (date), le conseil…

DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA MUNICIPALITÉ 1. Lors d’une séance du conseil tenue le ……………….. (date), le conseil…

+ à la ligne 1075 de la MRC à gauche) o Au 31 décembre 2024 : estimation-offre-demande-places-sg 2024-12.xlsx (ligne 1109, déployer le + à la ligne 1097 de …

informer le requérant que l’organisme demande à la Commission de ne pas tenir compte de sa demande conformément à l’article 137.1. Si le traitement de la …

particulière de l'élève ou à un dossier professionnel de l'organisme. 75 FICHE 2.1e 4. Une obligation de signalement au directeur de la protection …

particulière de l'élève ou à un dossier professionnel de l'organisme. 75 FICHE 2.1e 4. Une obligation de signalement au directeur de la protection …

par le rapatriement au ministère de la Famille de La Place 0-5 sont de 77 538,00 $. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le…

ayant trait à l’identifiant, au résumé de la demande, aux dates de réception et d’envoi ainsi que de la décision, et ce, pour les demandes d’accès complétées…