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Équivalent en dollars canadiens (1) Cet échéancier prévoit des remboursements de 2 078 M$ en 2024, de 481 M$ en 2025, de 348 M$ en 2026, de 249 M$ en 2027,…

espèces en péril au Canada (COSEPAC) a désigné le caribou boréal « espèce menacée » en mai 2002, et a réexaminé et confirmé ce statut en novembre 20147. 6…

espèces en péril au Canada (COSEPAC) a désigné le caribou boréal « espèce menacée » en mai 2002, et a réexaminé et confirmé ce statut en novembre 20147. 6…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

c/A-2.1#se:51 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée …

c/A-2.1#se:51 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée …

sentiments les meilleurs. Sonia Bélanger Ministre de la Santé Ministre responsable des Aînés et des Proches aidants Ministre responsable des Services sociaux…

organes ou des systèmes en cause. 3. Distinguer les aspects fonctionnels des composantes en cause. 3.1 Représentation juste des fonctions propres au tissu, à…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Nous donnons partiellement suite à votre demande. D’abord, en réponse au premier point de votre demande, vous trouverez ci-joint la correspondance en lien…